Mentions légales
La présente notice a pour objet de définir les mentions légales du site Cercle Confort Habitat Toulouse Capitole, sous-domaine du groupement SynerCiel.
Présentation du site
Le présent Site est la propriété de Synerciel, SAS à capital variable minimum de 600 000€, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre, sous le numéro 522 466 572, dont le siège social est situé Tour W, 102 Terrasse Boieldieu, 92800 Puteaux. Tél. : 0 805 85 04 50.
Directeur de publication :
Le Site CCH Toulouse Capitole a été conçu par l’agence de communication digitale Iwego.
Hébergeur : Iwego
Responsabilité
L’accès au Site CCH Toulouse Capitole est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la société Synerciel et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par Synerciel, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux Utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le Site est mis à jour régulièrement par le Directeur/la Directrice de publication.
CCH Toulouse Capitole met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations, de leur exactitude, leur complétude ou mise à jour, et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site. L’Utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le Site sous sa responsabilité exclusive.
Modification
Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis : elles s’imposent néanmoins à l’Utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.